MARSANNAY NOTRE COMMUNE
L'obligation de subir nous donne le Droit de Savoir.
Jean Rostand
Chers amis, chers lecteurs
Merci de votre compréhension....
La statistique porte sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration compte pour un foyer fiscal). Ainsi, en cas de mariage, trois déclarations étant souscrites (une pour la période commune et une pour chacun des époux pour la période antérieure...
Lors du Conseil municipal du 29 mars 2010, Monsieur le Maire et son équipe ont proposé d'augmenter les taux d'imposition pour 2010 de 2,80 % pour les trois taxes : L'opposition a demandé, pour les ménages de Marsannay, une baisse de ces augmentations,...
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/ Les chiffres en rouge dans le tableau indique les communes qui n'ont pas augmenté leurs taux de taxes locales entre 2007 et 2008 Légende : Rappel Marsannay, commune viticole, mais aussi agricole figure au 9 ° rang des...
Les chiffres en rouge dans le tableau indique les communes qui n'ont pas augmenté leurs taux de taxes locales entre 2007 et 2008 http://www.colloc.bercy.gouv.fr/ Les chiffres en rouge dans le tableau indique les communes qui n'ont pas augmenté leurs taux...
Réf : http://www.colloc.bercy.gouv.fr en blanc, villes de plus de 100 000 habitants en rose, villes de 10 000 à 20 000 habitants en jaune, villes de 5 000 à 10 000 habitants en orange, villes de 2 000 à 3 500 habitants en vert, villes de 500 à 2 000 habitants...
Et oui, Pat, en coulisse, on calcule, on discute, on arbitre, on compte et on recompte, on peaufine ses arguments, pour savoir quel taux d'augmentation appliquer à tes impôts en plus du taux de révision des bases qui seraient parait-il de 1,2 % cette...
Bien Public du samedi 16 janvier 2010 « Je me réjouis également de la suppression de la taxe professionnelle qui apporte un gain à vos entrepri ses. » - Mais oui, Pat, le Maire de Marsannay, contrairement aux autres Maires des communes de France, se réjouit...
Extrait du Conseil municipal du 14 décembre 2009, Budget primitif 2010, page 15 "Concernant la fiscalité directe locale, si l’on applique les augmentations suivantes avec les bases 2010 : + 2 % produit supplémentaire : 55 000 euros + 3 % produit supplémentaire...
Référence : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/ Légende : les chiffres en rouge notent les communes qui n'ont pas augmenté leurs taxes entre 2007 et 2008. Seuls, les habitants de Chenôve, Dijon et Talant ont un taux d'imposition de TBF plus élevé.... alors...
Potentiel Fiscal - Tri par ordre croissant - Année 2008 Légende : Réf : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/ Comme nous l’avons vu précédemment avec l’examen du potentiel fiscal, une commune n’est « riche » que si elle possède sur son territoire une zone...
Durant l’année 2009 la commune de Marsannay-la-Côte a emprunté : 135 000 euros à la Caisse des Dépôts et Consignation pour l’achat du bâtiment du crédit mutuel ; 200 000 euros à la Caisse des Dépôts et Consignation pour un emprunt dit "d’équilibre" ou...
- Et oui Pat, on en est là… et encore, tu ne sais pas tout…. Heureusement que l’on a pu repousser la création du city stade et l’achat d’un camion ! Sinon on aurait vraiment été dans les choux, euh… dans les vignes devrais-je dire…. Et là, on peut se...
Ratio n° 4 : catégorie « effort d’équipement et financement » Dépenses d’équipement brutes/population 2 199 797/5266 = 417,74 Moyenne nationale de la strate : 575,00 La première chose que l’on remarque c’est que, en 2007 et surtout en 2008, le niveau...
Ratio n° 2 : Catégorie « recettes de fonctionnement et capacité d’épargne » Produit des 3 taxes (compte 7311)/population 2 734 490/5266 = 519,27 Moyenne nationale de la strate : 407,00 Nous supposons qu’une erreur s’est glissée dans le relevé de la moyenne...
Je sais, mon cher Pat, tout ceci semble bien ennuyeux, mais tu verras que ce sera plus clair lorsque nous regarderons les ratios.... Budget Primitif 2009 : Recettes d’investissement 13 - Subventions d’investissement région, département, Etat… 156 760,00...
Ratio n° 3 : catégorie « recettes de fonctionnement et capacité d’épargne ». Evaluation de l’ensemble des recettes courantes/population 6 075 001/ 5266 = 1 153,62 Moyenne nationale de la strate : 1 023,00 Après le poste des impôts directs (45 %), les...
Voyons Pat, quitte un peu ce chien… Ce n’est pas en te promenant toute la journée ou en restant au coin du feu que tu auras des réponses à tes questions !!! Tiens, je t’ai préparé le Ratio n° 1, obligatoire pour les communes de moins de 10 000 habitants,...
Ratio n° 5 : catégorie « charge de la dette et marge de manœuvre » Encours de la dette/population 6 132 466,89/5 266 = 1 164,54 Moyenne nationale de la strate : 859,00 -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------...
Selon l’association des petites villes de France qui regroupent les communes de 3 000 à 20 000 habitants, pour 2009, 52 % d’entre elles ont « stabilisé » leur fiscalité locale 47 % (dont Marsannay) l’ont augmenté, 1 % l’ont diminué. Les chiffres sont...
Pour les trois taxes, l'augmentation conséquente constatée en 2000 est due à l'entrée de la commune dans le district de l'agglomération dijonnaise aujourd'hui appelé LE GRAND DIJON. Après un palier l'année suivante, les trois courbes repartent à la hausse,...
Lors du conseil Municipal du 16 mars 2009, la liste Vivre ensemble à Marsannay, a adopté, à l'unanimité de ses voix, les augmentations suivantes : Taxes payées par les ménages : Taxe d'Habitation : + 2,90 % Taxe Foncière Bâtie : + 2,90 % Taxes payées...
Extrait du Conseil Municipal du 15 juin 2009 Question écrite de la liste « Changements et Progrès à Marsannay » Le conseil municipal a, le 16 mars 2009, voté sur votre demande, l’autorisation d’inscrire au budget de la commune, 1 699 797 euros de dépenses...
L’autre jour, j’ai rencontré, près des noyers, mon ami Pat le Pataras qui promenait son chien. - «Ah ! Je suis content de te voir » me dit-il …. - « Figure-toi que durant mes vacances, j’ai regardé en détail le dernier bulletin municipal…. Sur le moment,...
Excuse mon retard, cher Pat…Ah ! Ces semaines de rentrée… Qu’elles sont difficiles ! Rentrée des classes, préparation des vendanges, tout un cycle qui recommence… Mais nous allons reprendre le rythme. Il n’est plus temps de rêvasser, de folâtrer… Et comme...
Excuse mon retard, cher Pat…Ah ! Ces semaines de rentrée… Qu’elles sont difficiles ! Rentrée des classes, préparation des vendanges, tout un cycle qui recommence… Mais nous allons reprendre le rythme. Il n’est plus temps de rêvasser, de folâtrer… Et comme...