Réf : BERCY COLLOC (cliquez sur le lien) Excédent brut de fonctionnement (EBF) : L’excédent brut de fonctionnement correspond à la différence entre les produits de gestion/fonctionnement (impôts et taxes, subventions, etc.) et les charges de gestion/fonctionnement...
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Le Compte Administratif d'une commune fait état des réalisations de l'année concernée, du 1° janvier au 31 décembre, c’est l’arrêté des comptes. C'est donc lui qui nous permet d'apprécier la politique budgétaire de la commune et non un budget primitif...
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Allez, v’nez les p’tiots vous asseoir autour de moi ... Je m’en vais vous conter une histoire pendant que je queute mes haricots. Non, Marinette, fais pas comme ça, sinon t’auras que des fils à manger … Michel pousse pas Phil ! Cherche pas tout le temps...
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Perrette, sur sa tête ayant un Pot au lait Bien posé sur un coussinet, Prétendait arriver sans encombre à la ville. Légère et court vêtue elle allait à grands pas ; Ayant mis ce jour-là pour être plus agile Cotillon simple, et souliers plats. Notre Laitière...
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2° rencontres de l'habitat du 22 octobre 2009, Allocation-Témoignage de Monsieur le Maire de Marsannay-la-Côte "Vous connaissez Marsannay-la-Côte. Une de ses particularités hormis le vignoble, la forêt et bien d'autre c'est le peu de foncier. Donc l'équipe...
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Du fait du gel de l'augmentation du taux de cette taxe en 2009, la variation 2007/2009 reste à 2,70 %, pour Marsannay. Les villes qui n'ont pas augmenté leur taux sont Chevigny St Sauveur, Hauteville les Dijon, Magny sur Tille, Ouges, Perrigny les Dijon,...
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La taxe foncière non bâtie est due par les propriétaires de terrains non construits. Elle est d'autant plus élevée que la commune est urbaine. Pour les autres communes, à caractère viticole ou agricole, cette taxe reste souvent modérée de crainte qu'elle...
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La taxe foncière non bâtie est due par les propriétaires de terrains non construits. Elle est d'autant plus élevée que la commune est urbaine. Pour les autres communes, à caractère viticole ou agricole, cette taxe reste souvent modérée de crainte qu'elle...
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La taxe foncière non bâtie est due par les propriétaires de terrains non construits. Elle est d'autant plus élevée que la commune est urbaine. Pour les autres communes, à caractère viticole ou agricole, cette taxe reste souvent modérée de crainte qu'elle...
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Circulaire IOCB 1019257 C du 19 juillet 2010 Objet : montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux applicables à partir du 1° juillet 2010. Rappel : Marsannay la Côte : 5 213 habitants (7 adjoints) Le Grand...
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