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L'obligation de subir nous donne le Droit de Savoir.

Jean Rostand

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Chers amis, chers lecteurs

Merci de votre compréhension....

 

 

12 novembre 2013 2 12 /11 /novembre /2013 07:05

 

Encore et toujours....

stef5

  Les camions vivent la nuit ...

stef1

  et nous ne dormons plus...

sftef2 

La solution sera-t-elle pour demain ?

 

stef3

 

Nous l'espérons...

 

stef4

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25 mai 2011 3 25 /05 /mai /2011 08:00

   raisin

 

I - Les faits :

En 2008,

Des propriétaires privés voulaient vendre des vignes (parcelles BS  39, BS 40, BS 41, BS 42) qu’ils possédaient derrière la maison de Marsannay, en zone Ap3 du PLU c’est-à-dire en « zone agricole sans possibilité de construire ».

La commune, qui désirait les acheter pour "préserver ce secteur en zone verte" leur en a proposé 11 euros le m².

On ne nous a pas dit pourquoi, les propriétaires de l'époque, ont jugé bon de refuser l’offre de la commune et de les vendre, pour le même prix à des co-propriétaires (mesdemoiselles Rauter, Sauter et Heitzmann, née Stéphan).

Le 23 mars 2011 :  

Le maire et la majorité municipale ont demandé et obtenu, par 20 voix pour, 3 contre et 4 abstentions, lors d’un conseil municipal convoqué en urgence, l’autorisation d’acheter à ces co-propriétaires privés, les terrains suivants :

 

Parcelle

Surface en m²

 

 

12,52 euros le m² + les frais de notaire

BS 39

763

BS 40

392

BS 41

594

BS 42

418

Total en m²

2 167

27 130,84 euros

+ les frais de notaire

 

Précision :

« la commune souhaite acquérir, depuis longtemps, à proximité de la maison de Marsannay, un certain nombre de parcelles afin de pouvoir réaliser un projet public d’aménagement »

  PV officiel du Conseil municipal du 23 mars 201, cliquez ici


Le 17 mai 2011 :  

Le maire et la majorité municipale ont demandé et obtenu par 27 voix pour et deux abstentions (Madame Tisserandot et monsieur Bailly), lors d’un conseil municipal convoqué en urgence, l’autorisation, après achat, comme vu précédemment, aux copropriétaires privés, des parcelles BS39, BS40, BS41, BS42 de revendre à la SAFER, ( Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural de Bourgogne).                

Présentation de la SAFER, cliquez ici

Soit :

 

Parcelles

Surface en m²

 

2,50 euros le m²

+ frais de notaire + frais d’arpentage

BS 39

565

BS 40

372

BS 44

1 253

 

Total en m²

 

2 190

5 475,00 euros

+ frais de notaire + frais d’arpentage

Précisions  :

-         La parcelle BS 44 jouxte les deux autres.

-         La commune se réserve 218 m² sur les deux premières parcelles et 83 m² sur la BS 44 pour aménager un chemin qui rejoindra le chemin des Vaches et celui des Longeroies.

 

Ou, si la SAFER parvient à acheter la parcelle BS 43 :

 

Parcelles

Surface en m²

 

 

2,50 euros le m²

+ frais de notaire

+ frais d’arpentage

BS 39

596

BS 40

392

BS 41

602

BS 42

353

BS 44

1 308

 

Total en m²

 

3 151

7 877,50 euros

+ frais de notaire + frais d’arpentage

 

Précisions :

-         La parcelle BS 43 jouxte les quatre autres parcelles.

-         La commune se réserve 218 m² sur les deux premières parcelles et 83 m² sur la BS 44 pour aménager un chemin qui rejoindra le chemin des Vaches et celui des Longeroies.

-         Dans ce cas, pour que la commune puisse aménager son fameux chemin,  la SAFER rétrocédera à la commune 49 m² de la parcelle BS 43, à 2,50 euros le m², donc 122,50 euros + les frais SAFER 119,60 euros + les frais d’actes notariés pour un total de 1 042,10 euros à la charge de la commune.

II - Conclusion :

Ainsi donc, pour son projet de ludomaine, la commune va acheter des vignes à 12,52 euros le m² pour les revendre 2,50 euros le m² à la SAFER, qui il faut le rappeler à un droit de préemption sur ces terres à vignes AOC Marsannay rosé.

Si le maire et la majorité municipale avaient su, hier comme aujourd’hui, dialoguer avec les vignerons, les propriétaires des vignes, si des accords avaient pu être trouvés, si la confiance avait pu remplacer les conflits, le blocage, si la raison avait pu l’emporter, assisterait-on aujourd’hui à un tel gaspillage de l'argent public ? 


"Un chemin en or", a dit Monsieur le Maire en conseil municipal à la minorité indignée...

Faites le décompte.... pour une fois, il a bien raison !!!


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11 novembre 2010 4 11 /11 /novembre /2010 11:26

Courrier adressé à Monsieur Jean-François Gondellier, maire de Marsannay la Côte, le 25 octobre 2010 :

 

lettre pour le 25 09 LIRE ICI, courrier adressé à Monsieur le maire 

 

 

Réponse orale de Monsieur Gondellier, Maire de Marsannay-la-Côte

exprimée en préambule 

  au Conseil municipal du 15 octobre 2010

 

 

J’ai reçu un courrier de 2 conseillers municipaux ici présents, en date du 25 septembre 2010, de Madame Tisserandot et de Monsieur Guy Bailly, conseillers municipaux de la liste Changements et Progrès à Marsannay et membres de l’Union Départementale des Elus Socialistes et Républicains de la Côte d’Or.

 

Ce courrier m’interpelle pour connaître ma position en tant que maire sur les sujets suivants. Je résume les grandes lignes :

 

Connaître mon avis sur la réforme des collectivités territoriales.

 

Savoir si je soutiens la création du conseiller territorial, qui fusionne les fonctions des conseillers généraux et des conseillers régionaux, au risque d’affaiblir structurellement les deux niveaux de collectivités - voire de programmer la disparition de l’un d’entre eux -ce qui nous semble éloigner les élus de leurs concitoyens.

 

Etes-vous en faveur de la réintroduction du mode de scrutin uninominal  des conseillers territoriaux imposé par le gouvernement contre l’avis du Sénat ?

 

Etes-vous d’accord avec le tableau fixant le nombre de conseillers territoriaux tel que le souhaite le Gouvernement ?

 

Mon avis sur l’article 35 (relatif au partage des compétences et aux financements croisés)

 

La clause générale de compétence est  supprimée pour les départements et les régions. Seules les communes la conservent, mais en réalité sans les moyens financiers de l’exercer.

 

Est-ce que je soutiens un texte qui contribuera inévitablement à mettre en danger les capacités d’action des collectivités dans leur ensemble ?

 

« Tout d’abord, Je précise que sauf erreur de ma part rien n’est encore voté en ce qui concerne la réforme des collectivités territoriales.

 

De toute façon, en tant que maire de la commune de Marsannay-la-Côte, je resterai fidèle à la position que je défends en permanence à savoir mon indépendance politique, ce qui n’est pas le cas dans votre courrier.

 

Vous posez les questions et vous donnez les réponses ce qui est votre droit et votre opinion. Je ne répondrai jamais à ce genre de courrier qui est politique et qui ne correspond pas à ma philosophie d’indépendance que tout le monde connaît et reconnaît.

 

Vous voilà informé si vous aviez encore des doutes sur moi-même. »

 

 

Que nous apprend cette réponse ?

 

-         Monsieur le Maire de Marsannay,  comme son prédécesseur qui pourtant à la Préfecture, était étiqueté « divers droite » se prétend au-dessus du monde dans lequel il évolue et dans lequel il doit défendre VOS INTERETS.

 

-         Monsieur le Maire de Marsannay, attend que les lois soient votées pour éventuellement les critiquer et les regretter…

 

-         Monsieur le Maire de Marsannay, mis un jour devant le fait accompli, sans état d’âme, appliquera ce qui lui sera stipulé, et en particulier, l’article 35 relatif au partage des compétences et des financements croisés.

 

Ce qui veut dire que Monsieur le Maire, maître d’ouvrage pour la commune,  ne redoute pas de devoir apporter un jour, avant le début des travaux,  une part de  financement importante : 30% au moins du montant total de l’investissement pour les communes de plus de 3 500 habitants.

 

Ce qui veut dire que, si, dans un avenir plus ou moins proche, pour un quelconque investissement, la commune ne peut plus, comme c’est le cas actuellement, cumuler les subventions du Conseil Général et du Conseil Régional puisque cela sera interdit par la loi, Monsieur le maire s’en accommodera….

 

Ce qui veut dire que pour poursuivre ses importants projets d’investissement déjà programmés, Monsieur le Maire, en toute indépendance,  devra encore emprunter ou augmenter vos impôts.

 

Monsieur le Maire a bien raison de ne pas s’occuper de politique, de ne pas vouloir donner son avis sur les textes de loi en cours de discussion…

 

La politique s’occupera tout de même de lui… et, par la même occasion,  de nous, ses administrés, sur qui il saura bien reporter les déficits budgétaires…

 

Monsieur le Maire de Marsannay-la-Côte, chantre de l’indépendance politique, se targue de ne pas vouloir intervenir dans les débats actuels, alors que même, l’Association des Maires de France, - dont le Président est, comme chacun le sait, Jacques Pélissard, maire UMP de Lons le Saunier -  s'inquiète face aux textes qui sont en discussion actuellement à l’Assemblée Nationale et au Sénat, et travaille à essayer de les infléchir… avant qu’il ne soit trop tard…

 

C’est vrai que Jacques Pélissard, lui, peut le faire, il n’est pas indépendant !!!!!!

 

                  LIRE ICI  et    ICI

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13 mars 2010 6 13 /03 /mars /2010 10:10

  carrefour

 

Les élus de la liste "Changements et Progrès pour Marsannay" ont décidé d'appeler l'attention de Monsieur le Président du Conseil Général de Côte d'Or, sur le difficile dossier de la sécurisation de la Route de Beaune,

appelée RD 974 depuis le transfert de compétence par l'Etat des routes nationales aux Conseils Généraux.

 

Vous trouverez ci-dessous, copie de ce courrier.

Nous ne manquerons pas de porter à votre connaissance, dès que possible, la suite donnée à ce dossier,

 

                                                                                                        Marsannay-la-Côte, le 28 octobre 2010

Madame TISSERANDOT Jeannine     

Monsieur Guy BAILLY

Monsieur Claude SIRANDRE

 

Conseillers Municipaux

Liste « Changements et Progrès à Marsannay »

 

                                               à

 

                                                           Monsieur François Sauvadet

                                                Président du Conseil général de la Côte d’or

                                                53, bis rue de la Préfecture

                                                21035 Dijon cedex

 

Objet : Sécurisation de la traversée de la RD 974.

 

Copie : Monsieur le Conseiller Général, Maire de Chenôve.

             Monsieur le maire de Marsannay-la-Côte

 

 

                    Monsieur le Président,

 

                    La commune de Marsannay-la-Côte, qui présente un grave déficit en logements sociaux et ne répond donc pas aux prescriptions de la loi SRU souhaite réaliser une ZAC, rue Eiffel, derrière NOVOTEL. 

                    Ce projet est bien avancé mais de fortes réticences sont exprimées par de nombreux habitants inquiets pour la sécurité des nouveaux habitants et en particulier pour celle des enfants qui se rendront dans les groupes scolaires de la commune en empruntant, seuls, le rond-point aménagé sur la D.974 qui relie la rue de la rente Logerot et l’avenue Gaston Roupnel.

 

                     Ce passage est déjà utilisé par les enfants de Perrigny-les-Dijon qui se rendent au Collège Marcel Aymé (cette commune étant désormais rattachée, comme vous le savez, au secteur de ce collège)  et par les jeunes handicapés légers qui fréquentent le CAT, sis rue Dardelain à Marsannay-la-Côte.

 

                      Par ailleurs, la commune de Perrigny-les-Dijon a commencé de commercialiser 200 logements sur son territoire, ce qui accroîtra prochainement, d’une part le nombre de collégiens qui devront traverser la RD 974 et, d’autre part, le nombre de véhicules qui fréquenteront cette voie.

 

                       Des feux tricolores sont installés sur le rond-point concerné, mais cette protection n’est pas suffisante, pour assurer la sécurité des jeunes  usagers, car les véhicules sont de plus en plus nombreux à emprunter cette voie  sans toujours respecter scrupuleusement le code de la route.

 

                       En conséquence, il devient selon nous, urgent de missionner les services concernés du conseil Général de Côte d’Or  pour étudier rapidement une sécurisation efficace et définitive de ce passage dangereux.

 

                       Nous vous remercions, Monsieur le Président, de l’attention que vous voudrez bien porter à ce dossier, et vous prions d’agréer l’expression de nos sentiments distingués.

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17 janvier 2010 7 17 /01 /janvier /2010 10:14

 

crédit mutuel

QUE FAIRE DU LOCAL DU CREDIT MUTUEL ??? 

Lors du Conseil Municipal du 7 juillet 2008, Monsieur le Maire déclare :

 

  "La Commune a été contactée par le Crédit Mutuel qui souhaite procéder à la cession d’un ancien local d’activité situé dans le Bourg, à proximité immédiate de l’Hôtel de Ville.

Il s’agit d’un local sur deux niveaux d’environ 68 m² cadastré Section BP n° 529. 

Dans le cadre de la réflexion en cours pour la rénovation des locaux de la Mairie, notamment la partie rez‑de-chaussée pour des raisons d’accessibilité du public, une surface supplémentaire, à proximité serait très intéressante. 

Le prix de vente demandé s’élève à 135 000 €.

L’avis des Domaines a été sollicité par courrier du 13 Juin 2008."

  

Le conseil municipal accepte la proposition d'achat de monsieur le Maire à l’unanimité….

   

Lors du Conseil Municipal du 16 mars 2009, Monsieur le maire donne une information concernant l’acquisition du Crédit Mutuel :

 

"L’acte sera signé cette semaine, nous pourrons ensuite réfléchir au devenir de ce local. Je suis à l’écoute de toutes les propositions de reconversion de celui-ci."


 Lors du conseil Municipal du  28 avril 2009, les membres de la liste « Changements et Progrès pour Marsannay » posent une question écrite :

Afin d’affiner nos propositions d’utilisation pourrions-nous visiter le local anciennement Crédit Mutuel ?

  

Monsieur Gondellier précise que "la mairie est maintenant propriétaire du local, il est donc possible de réfléchir de façon plus concrète à son utilisation.

Il propose donc aux Conseillers Municipaux de visiter ce local le samedi 9 mai à 11 h 30."

Lors du conseil municipal du 15 juin 2009, les élus « Changements et Progrès pour Marsannay » font une proposition :

Vous nous avez demandé de vous indiquer quelle utilisation la commune pourrait faire des locaux du Crédit Mutuel que vous venez d’acquérir.

 

Nous pensons que l’on pourrait y installer le bureau de police et ses annexes, ainsi que l’agence postale. Ceci permettrait de libérer les locaux au rez-de-chaussée de la mairie afin d’agrandir le bureau d’accueil d’une part et d’autre part, la restauration scolaire du bourg qui a toujours été exiguë et qui risque de l’être encore plus si des familles viennent s’installer dans l’éco-quartier.

 

Réponse de monsieur le maire :

 

« Une réflexion est en cours concernant le réaménagement des locaux de la mairie, le local du Crédit Mutuel est intégré dans cette réflexion. »

 

Lors du conseil municipal du 14 septembre 2009, les élus de « Marsannay Demain » posent la question suivante :

 

Lors du Conseil Municipal du 15 Juin 2009, nous vous avons questionné sur l’importance de la création d’un commerce de proximité dans le local du Crédit Mutuel acquis par la Commune, (un exemple de bon fonctionnement de ce type existe à Gevrey Chambertin) vous ne nous aviez pas répondu, quels sont vos projets pour ce local et à quel niveau y aura-t-il concertation ?

Réponse de monsieur le maire :

   

  "ce sujet est toujours d’actualité en ce qui nous concerne et nous sommes à l’écoute de toutes les propositions pour la reconversion de l’ancien local du crédit Mutuel mais, à ce jour, aucune proposition n’est arrivée sur mon bureau"

 

Lors du conseil municipal du 14 septembre 2009, les élus «Changements et Progrès pour Marsannay » posent la question suivante :

   

Combien la commune va-t-elle régler pour maintenir hors gel les locaux du Crédit mutuel durant l’hiver ? Les deux listes d’opposition vous ont fait des propositions pour l’utilisation de ce local, quand prendrez-vous une décision ?

 

Réponse de monsieur le maire :

 

"Je ne suis pas en mesure pour le moment de répondre à votre première question.

En ce qui concerne votre deuxième question, je vous demande de reprendre les C.R des Conseils Municipaux des 28 avril 2009, 15 juin 2009 et 14 septembre dernier.

Une décision sera prise quand nous aurons un ou des projets concrets, que ce soit le réaménagement des locaux de la commune, le transfert de la Police, de l’agence Postale, des Services Techniques ou un commerce de proximité"

Lors du conseil municipal du 21 juin 2010, les élus « Changements et Progrès pour Marsannay » posent la question suivante :

Vous avez acheté, depuis plus d’un an le local du crédit mutuel. Lui avez-vous trouvé une affectation ou pensez-vous l’utiliser avant cela lors des travaux de l’hôtel de ville, qui vont durer au moins un an, pour des « opération tiroirs » ?

 

Réponse de monsieur le maire :

 

  "A ce jour, aucune affectation n’est prévue mais nous ne manquerons pas d’en faire la meilleure utilisation le moment venu.

Pour l’instant c’est une réserve.

Si demain on a un petit magasin qui veut s’installer on pourra faire une location précaire, on peut faire plein de choses. Il y a des idées, des réflexions et on y travaille."

 

Vous voyez, Cher lecteur, DEUX ANS après sa proposition d'acquisition, la majorité  municipale travaille, réfléchit,  toujours sur le dossier

"Crédit Mutuel" 

et c’est bien là l’essentiel, 

non ???????........

 

"Mais qu'est-ce qu'on va y mettre, dans ce local, le moment venu" ???.... 

Suspens....


 

 

 

 

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