Extraits du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 novembre 2009 1 - PVR (participation pour voiries et réseaux) : Les articles L.332-11-1 à L.332-15 du Code de l’urbanisme définissent les conditions dans lesquelles la Participation pour Voirie et Réseaux...
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- Ah, c’est toi Pat, de si bon matin ! Mais qu’est-ce qui t’amène ? - J’ai trouvé cela dans ma boîte aux lettres et j’étais sorti promener mon chien, j’ai pas vu qui distribuait…. - Ah…ça , Mais tout le monde en a eu ! - Voui, peut-être, mais je n’y comprends...
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EAU ... Tu n'es pas nécessaire à la vie ; tu es la vie.... Tu nous pénètres d'un plaisir qui ne s'explique point par les sens... Tu es la plus grande richesse qui soit au monde et tu es aussi délicate, toi si pure au ventre de la terre... Tu n'acceptes...
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En cette fin d’année, en ce jour tant attendu, la liste des trois premiers nominés a enfin été publiée… Le premier prix de la « plus belle friche d’hiver » a ainsi été attribué à un terrain situé sur la route de Beaune, entre de pimpantes demeures. -...
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QUESTIONS ECRITES QUI SERONT POSEES PAR LA LISTE « CHANGEMENTS ET PROGRES POUR MARSANNAY » LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE. 1° question : Constructions remplissant des conditions de performance énergétique L'article L. 128-1 du code de l'urbanisme...
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La mer sans arrêt, roulait ses galets, Et c’était comme si tout recommençait…. Le 14 décembre 2009 : Exit, la ZAC en saint Urbain…. Bienvenue à l’écoquartier en Saint-Urbain… A condition : Que l’homme passe avant le marché… Que la Culture et le Passé...
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Aux termes des dispositions de l'article L. 123-13 du Code de l'urbanisme, pour que le recours à une procédure de révision simplifiée du PLU (Plan local d’urbanisme) soit légal, il est, entre autre, impératif que le projet ne réduise : - ni un espace...
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La statistique porte sur l’ensemble des foyers fiscaux taxés (une déclaration compte pour un foyer fiscal). Ainsi, en cas de mariage, trois déclarations étant souscrites (une pour la période commune et une pour chacun des époux pour la période antérieure...
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Nombre de foyers fiscaux classés selon leur revenu fiscal annuel en 2006 : 2 694 Nombre de foyers fiscaux classés selon leur revenu fiscal annuel en 2007 : 2 688
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