Question n° 3
Le Bilan des opérations immobilières 2009 n’a pas encore été communiqué.
Vous deviez nous le donner « au prochain Conseil municipal »…. Quand l’aurons-nous ?
Monsieur le maire : Je vous confirme que lors du prochain Conseil Municipal, il vous sera présenté les bilans des opérations immobilières pour les années 2009, parce c’est passé à travers l’année dernière, et 2010.
Oui, ... c'est passé à travers...
Question n° 4
A la demande d’habitants :
L’espace Wallon de Marsannay-la-Côte est un équipement d’intérêt communautaire.
La communauté de communes participe-t-elle aux frais occasionnés par l’entretien, la surveillance, les consommations énergétiques ?
Monsieur le maire :
« L’espace Wallon n’est pas un équipement d’intérêt communautaire dont la gestion est assurée par le Grand Dijon, mais un équipement d’intérêt commun. Dans ce cas, conformément au règlement, le Grand Dijon a bien participé à l’investissement mais ne participe pas aux frais de fonctionnement.
Par exemple, le Stade de l’ASPTT Dijon a été racheté par le Grand Dijon. Il appartient au Grand Dijon et est géré entièrement par lui. Si on veut y aller, on a le droit, mais ce n’est pas facile. »
L’espace Wallon n’est pas un équipement d’intérêt communautaire.
Il faudrait tout de même s’entendre sur le vocabulaire ! Qui s'y retrouverait ?...
